Au début de l’été s’est tenu le premier des séminaires biannuels de suivi du projet. La séance a réuni une vingtaine de participant-es sur pas moins de quatre fuseaux horaires, pour trois heures riches d’échanges. Après une présentation générale du programme et des grandes lignes du projet, trois interventions suivies de temps de discussions ont permis de dresser un tour d’horizon des différents contextes et perspectives sur le ZAN. Aurélie Delage, David Giband et Aurélie Athaner nous ont présenté les premiers enseignements de leur travail de terrain dans la plaine du Roussillon. Sébastien Lambelet, chercheur à l’université de Genève, a pris la suite avec les effets à venir du ZAN sur la machinerie foncière (franco)-genevoise. Philippe Parnet, Directeur Général de la SEM des Résidences de l’Orléanais, a proposé son point de vue de promoteur quant aux besoins et intérêts contradictoires dans la poursuite de la sobriété foncière.
Le compte-rendu de ces interventions est téléchargeable :
Plaine du Roussillon depuis les Albères. A. Delage, 26.08.2018.
Présentation du projet de recherche
Le projet de recherche formule l’hypothèse générale que les politiques de sobriété foncière et de réduction de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers — dont l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) —, visant à répondre à des objectifs environnementaux vont créer de la pénurie artificielle sur le marché du logement. En outre, le choc de densification afférent à leur mise en application serait susceptible d’accélérer la crise du logement, et donc d’accentuer des déséquilibres sociaux (décohabitation tardive, relégation, cabanisation, migrations, reports) que l’on observe déjà dans des zones résidentielles tendues. Toutefois, dans le cadre d’une approche systémique entre zones tendues et détendues, ces politiques pourraient aussi remplir des objectifs de justice sociale et d’équité spatiale, transrégionales sous certaines conditions d’application, et servir de levier de développement à certains territoires. Autrement dit, d’une contrainte légale dans un horizon réglementaire déjà très encombré, la sobriété foncière pourrait libérer un potentiel de croissance, de développement et de justice spatiale au sein des territoires et entre différents types de territoires dans une perspective régionale ou nationale.
Pour ce faire, l’étude se décline en trois grands objectifs : analyser les temporalités et les modalités différentiées de formalisation et d’incorporation des enjeux de la sobriété foncière dans les outils et les dispositifs de la régulation publique ; analyser la variabilité des conditions d’application de la sobriété foncière et de la densification immobilière par la réalisation de transects territoriaux ; enfin, établir une typologie d’enjeux résidentiels de la sobriété foncière concernant les questions de justice spatiale dans la perspective d’une aide à la décision publique et privée.
Financement
Le projet est financé dans le cadre du programme de recherche “Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables (2022-2025)” par un collectif de 16 organisations coordonné par l’Union sociale pour l’habitat. Cliquez ici pour vous rendre sur la page du projet.
